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Prospectus publiés

Sans préjudice des dispositions de la clause générale de non-responsabilité telle qu’applicable au présent site internet, la rubrique du site « Prospectus publiés » constitue une bibliothèque de prospectus d’émission (ci-après dénommée la « Bibliothèque »).

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Les prospectus repris dans la Bibliothèque et toute autre information accessible au-delà de la page d’accueil de cette rubrique (constituant chaque fois un « prospectus ») concernent des titres proposés à la vente, vendus et livrés dans le passé par ageas SA/NV ou ses filiales.

La publication des Prospectus dans la Bibliothèque ne constitue en aucun cas une offre publique de titres, et ne peut en aucune manière y être assimilée, aux Etats-Unis d’Amérique ou dans tout autre pays dans lequel la publication de tels Prospectus, ou toute émission ou offre publique de cette nature sont susceptibles de constituer une infraction à la législation relative aux titres. Aucun des Prospectus publiés dans la Bibliothèque n'est destiné être diffusé aux États-Unis ou dans tout autre pays où leur diffusion est proscrite par la loi.

Sous réserve de la mention spécifique dans le Prospectus concerné, aucune démarche ou aucun acte n'a été ou ne sera entrepris dans un pays ou une juridiction qui permette ou autorise une émission ou offre publique des titres dont il est fait référence dans les Prospectus publiés dans la Bibliothèque, ni la possession ou la diffusion de ces Prospectus.

Les Prospectus sont repris dans la Bibliothèque dans leur intégralité, tels qu'ils ont été publiés initialement. L'utilisateur qui consulte la Bibliothèque doit être conscient que certaines informations contenues dans les Prospectus publiés, en ce compris mais sans s'y limiter, la description des émetteurs, les paragraphes consacrés au risque, les données financières ou les restrictions de vente, ne sont plus d’actualité et ne reflètent plus la situation présente.

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Bibliothèque

Cette section en libre accès de la Bibliothèque s’adresse aux investisseurs en général. Tous les Prospectus publiés dans cette section en libre accès de la Bibliothèque concernent des titres qui ont déjà été proposés à la vente, vendus et livrés. La totalité des titres auxquels il est fait référence dans cette section en libre accès de la Bibliothèque a été vendue. La publication des Prospectus dans cette section en libre accès de la Bibliothèque ne peut en aucun cas être assimilée à une offre de titre aux États-Unis ou dans tout autre pays.

Les titres auxquels il est fait référence dans cette section en libre accès de la Bibliothèque n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément à l’United States Securities Act de 1933. Sauf enregistrement préalable conformément aux dispositions de l’United States Securities Act de 1933 ou exemption d’enregistrement prévue par cette loi, il est interdit de proposer à la vente, de vendre ou de livrer des titres aux États-Unis.

Les Prospectus publiés dans cette section en libre accès de la Bibliothèque contiennent uniquement des extraits des Prospectus originaux et décrivent les modalités applicables aux titres concernés.

Ageas et ses filiales déclinent toute responsabilité en cas de dommages résultant d’un défaut de concordance entre le texte des Prospectus tels qu’ils sont publiés dans cette section en accès libre de la Bibliothèque et le texte des Prospectus tels qu’ils ont été publiés à l’origine sur papier.

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